Conseil du 23/11/2020
Ordre du jour
Administration
Affaires sociales
- Communication du procès-verbal de la réunion du 23 octobre du Comité de concertation Ville-C.P.A.S.
- Compte 2019 du C.P.A.S. - Approbation
- Modifications budgétaires 2020-1 du C.P.A.S. - Service ordinaire et service extraordinaire - Approbation
- Thumbs.db
Circulation routière et mobilité
- Limitation de tonnage rue des Roseurs à SEILLES
- Stationnement PMR place du Chapitre à ANDENNE
- Stationnement PMR rue de la Résistance à SEILLES
- Stationnement sur Abbéchamps à ANDENNE
- Zone d'évitement striée rue Ferdinand Hendschel à SEILLES
- Zones d'évitement striées rue de la Houssaie à LANDENNE
Cultes
- Eglise protestante de SEILLES - Budget 2021 - Réformation
- Fabrique d'église de NAMECHE - Budget 2021 - Réformation
Culture
- Modification de la durée du contrat de gestion liant la Ville d'ANDENNE à l'A.S.B.L. Le Phare
- Musée de la Céramique - Acquisition d'une eau-forte intitulée Le Tribunal réalisée par Arthur CRACO
- Musée de la Céramique - Acquisition de trois oeuvres issues de l'exposition Dans ces eaux-là
Environnement
Finances
- Coût-vérité 2021 - Couverture
- Règlement-redevance pour l'enlèvement et le traitement des déchets organiques (utilisation de sacs communaux) - Exercice 2021
- Règlement-redevance relatif à l'enlèvement et le traitement des déchets ménagers et des déchets y assimilés (utilisation de sacs communaux) - Exercice 2021
- Règlement-redevance relatif à l'enlèvement et traitement des déchets organiques (utilisation d'un conteneur par les commerces, collectivités et Horeca) - Exercice 2021
- Règlement-redevance relatif à la vente et mise à disposition de conteneurs pour déchets organiques et de conteneurs pour déchets ménagers et y assimilés - Exercice 2021
- Règlement-taxe relatif à l'enlèvement et le traitement des déchets ménagers et y assimilés (utilisation d'un conteneur) - Exercice 2021
- Zone de secours NAGE - Modification budgétaire 2020-2 - Prise d'acte et fixation de la dotation communale ordinaire définitive 2020
Instances communales
- Communication du procès-verbal de la réunion du 21 octobre 2020 de la Commission de Développement Territorial
- Communication du procès-verbal de la réunion du 6 octobre 2020 de la Commission des Finances
- Thumbs.db
Intercommunales
- A.I.E.G. - Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2020 – Mandats de vote à délivrer
- B.E.P. - Assemblée générale ordinaire du 15 décembre 2020 - Vote et représentation
- B.E.P.-ENVIRONNEMENT - Assemblée générale ordinaire du 15 décembre 2020 - Vote et représentation
- B.E.P.-EXPANSION ECONOMIQUE - Assemblée générale ordinaire du 15 décembre 2020 - Vote et représentation
- ECETIA INTERCOMMUNALE - Assemblée générale ordinaire du 15 décembre 2020 (par correspondance et vidéoconférence) - Mandats de vote à délivrer
- ECETIA INTERCOMMUNALE – Assemblée générale - Désignation des délégués communaux
- ENODIA - Assemblée générale du 15 décembre 2020 – Représentation et mandats de vote à délivrer
- IGRETEC – Affiliation – Prise de participation de la Ville d’ANDENNE
- IMAJE - Assemblée générale du 14 décembre 2020 - Représentation et mandats de vote à délivrer
- IMIO - Assemblée générale ordinaire du 9 décembre 2020 - Représentation et mandats de vote à délivrer
- INASEP - Assemblée générale extraordinaire du 16 décembre 2020 (visioconférence) - Représentation et mandats de vote à délivrer
- RESA – Assemblée générale du 16 décembre 2020 - Mandats de vote à délivrer
- Réseau d’Energie de Wavre (R.E.W.) – Assemblée générale ordinaire du 18 décembre 2020 (visioconférence) – Mandats de vote à délivrer
- TRANS & WALL – Assemblée générale ordinaire du 15 décembre 2020 - Mandats de vote à délivrer
- TRANS & WALL – Projet éolien - Souscription de parts A
- Thumbs.db
Marches publics
- Extension de l’école communale de NAMÊCHE – Phase 2 – Modification des conditions du marché
- Marchés publics passés par délégation – Communication
- Placement et mise en service d’une installation photovoltaïque au home La Quiétude à ANDENNE
- Restauration de la toiture, réalisation de travaux de maintenance et mise en peinture de l’intérieur de l’église Saint-Firmin
- Réfection du mur du cimetière de COUTISSE mitoyen avec le home MONJOIE
- Régie Sportive Communale Andennaise – Souscription d’emprunts pour le financement du programme d’investissements 2020 - Garantie de la Ville d’ANDENNE
Patrimoine
- ANDENNE - Désaffectation et vente de l'ancien presbytère et d'un jardin sis place du Chapitre numéro 19 - Affaire GRENEZ-LACOUR
- Cession sans stipulation de prix à la Ville d'ANDENNE d'une voirie privée rue du Château d'Eau à LANDENNE en vue de son incorporation à la voirie communale
Personnel
Police
- Communication d’ordonnances de police prises d’urgence par le Bourgmestre (article 134 N.L.C.)
- Dénomination d’un tronçon de voirie rue des Falîjes dans le quartier de Sous-Meuse à NAMÊCHE
- Règlement communal relatif au marché hebdomadaire d'ANDENNE
- Règlement redevance - Droit d'emplacement sur le marché hebdomadaire d'Andenne - Exercices 2021-2025
Revitalisation urbaine
- Phase 2 - Approbation d'un droit de superficie temporaire (assiette du bâtiment D)
- Phase 2 - Décision de désaffectation préalable
Tutelle
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