Conseil du 25/09/2023
- Comité de concertation Ville - C.P.A.S. - Réunion du 7 juillet 2023 - Communication du procès-verbal
- Fabrique d'église d'ANDENNE - Budget 2024 - Exercice de la tutelle
- Fabrique d'église d'ANDENNE - Modification budgétaire 2023-1 - Exercice de la tutelle
- Fabrique d'église de BONNEVILLE - Budget 2024 - Exercice de la tutelle
- Fabrique d'église de COUTISSE - Budget 2024 - Prorogation du délai de tutelle
- Fabrique d'église de LANDENNE - Budget 2024 - Exercice de la tutelle
- Fabrique d'église de MAIZERET - Budget 2024 - Exercice de la tutelle
- Fabrique d'église de PETIT-WARET - Budget 2024 - Exercice de la tutelle
- Fabrique d'église de SCLAYN - Budget 2024 -Prorogation du délai de tutelle
- Fabrique d'église de SEILLES - Budget 2024 - Exercice de la tutelle
- Fabrique d'église de VEZIN - Budget 2024 -Prorogation du délai de tutelle
- Fabrique d'église de VILLE-EN-WARET - Budget 2024 - Prorogation du délai de tutelle
- Règlement redevance fixant la tarification des Ecoles de Devoirs
- Règlement redevance sur l'octroi et le renouvellement des concessions dans les cimetières communaux avec ou sans mise à disposition de caveaux de réemploi et des éventuels monuments existants - Exercice 2023 à 2025
- Adhésion à la centrale d'achat du S.P.F. Intérieur et du S.P.W. IAS relative au développement d'un système digital de comptabilsation des bulletins de vote papier et services (logiciel PATSY)
- Aménagement de voirie et égouttage rue des Eglantiers et rue du Tienne à SCLAYN
- Convention d'adhésion à la centrale d'achat du S.P.W. relative au prélèvement d'échantillons et essais en laboratoires pour revêtements hydrocarbonés, en béton de ciment et les matériaux s'y rapportant ainsi qu'essais routiers
- Marchés publics passés par délégation - Communication
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